Mentions Légales

1. Informations Générales :

Raison Sociale : MONSIEUR DAMIEN DURAMOU
Forme Juridique : Entrepreneur individuel
Adresse : 13 RUE PAUL VALERY, 34160 RESTINCLIERES
Téléphone : 07 69 19 30 70
Email : tmdamvtc@gmail.com
Site web : https://tmdamvtc.fr

2. Hébergement du Site :

Le site web est hébergé par la société OVH Société par Action simplifiée au capital de 10 069 020 euros dont le siège social se situe 2 rue Kellermann à Roubaix (59100) – FRANCE, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lille Métropole sous le numéro SIREN 424 761 419 et le numéro SIRET 424 761 419 00045. 

3. Numéros d’Identification :

Numéro SIREN : 947833984
Numéro SIRET : 94783398400018
Numéro TVA Intracommunautaire : FR23947833984
Code NAF/APE : 4932Z (Transports de voyageurs par taxis)

4. Directeur de la Publication :

Directeur de la Publication : Monsieur Damien Duramou

5. Protection des Données Personnelles :

Les données personnelles collectées via le formulaire de contact et de demande de devis sont destinées à MONSIEUR DAMIEN DURAMOU pour la gestion des demandes et la relation client. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles vous concernant. Vous pouvez exercer ces droits en nous contactant à l’adresse : tmdamvtc@gmail.com.

6. Services Proposés :

TM DAM VTC propose les prestations suivantes :

  • Transfert aéroport/gare – hôtel
  • Séminaire
  • Événement
  • Transport scolaire
  • Bagagerie
  • Rendez-vous médicaux (non conventionné)
  • Mise à disposition
  • Déplacement toutes distances
  • EVJF/EVJG
  • Soirée
  • Mariage

 

7. Responsabilité :

TM DAM VTC s’efforce de fournir des informations exactes et mises à jour sur son site. Toutefois, l’entreprise ne saurait être tenue responsable des erreurs ou omissions dans les informations diffusées ou des résultats obtenus par l’utilisation de ces informations.

8. Propriété Intellectuelle :

Le site ainsi que l’ensemble des contenus (textes, images, logos, etc.) sont la propriété exclusive de MONSIEUR DAMIEN DURAMOU. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’entreprise.

9. Litiges :

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et après une tentative de recherche de solution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux compétents de Montpellier, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.